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Émissions Obligataires

Le tableau recueille les documents d'offre (Programme EMTN) et/ou les conditions finales (Final Terms) de l'émission d'instruments financiers du Groupe FCA Bank en faveur des investisseurs professionnels.

Les documents d'offre publiés sur ce site ne sont pas ou ne font pas partie d'une offre ou demande d'offre d'achat ou de souscription d'instruments financiers. Aucun des instruments financiers décrits dans ces documents d'offre n'est l'objet d'une offre ou de vente de la part du Groupe FCA Bank. Les instruments financiers décrits dans les documents d'offre accessibles sur ce site n'ont pas été enregistrés selon le Securities Act de 1933 (et modifications successives) et ne peuvent pas être proposés ou vendus dans les États-Unis d'Amérique à des personnes physiques ou juridiques. Aucune offre publique de ces instruments financiers n'a eu lieu aux États-Unis d'Amérique. Les documents d'offre qui sont accessibles sur ce site contiennent des informations sur le Groupe FCA Bank et/ou sur ses organismes de financement.

Le Groupe FCA Bank déclare que ces informations étaient à jour à la date de leur dépôt auprès des autorités réglementaires compétentes ou, en tout état de cause, le jour de leur publication. Cependant, si ces informations ne sont plus à jour et intéressent des personnes qui souhaitent pouvoir consulter des données plus récentes, consulter les autres publications financières disponibles sur ce site (y compris le bilan annuel ou semestriel), en sachant que chaque document contient des informations mises à jour à la date de son dépôt ou de sa publication. La publication des états du budget sur ce site ne signifie pas qu'aucun changement de la situation du Groupe FCA Bank n'a eu lieu depuis la date de dépôt ou de publication de ces documents d'offre, ni que les informations les concernant sont restées à jour depuis la date de publication de ces documents d'offre.

 

Émissions Programme MTN

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17 janvier 2023

Supplément

22 décembre 2022

Notification Sociétaire

07 octobre 2022

2022 EMTN Programme - Articles of association

7 octobre 2022

2022 EMTN Programme - Base Prospectus

21 avril 2022

Supplément

06 avril 2022

Notification Sociétaire

17 Février 2022

Supplément

17 décembre 2021

Notification Sociétaire

16 septembre 2021

Supplément

29 juillet 2021

2021 EMTN Programme - Articles of association

29 juillet 2021

2021 EMTN Programme - Base Prospectus

07 avril 2021

Supplément

21 janvier 2021

Supplément

7 août 2020

Supplément

03 juillet 2020

Notification Sociétaire

12 juin 2020

2020 EMTN Programme - Base Prospectus

12 juin 2020

2020 EMTN Programme - Articles of Association (FCA Bank)

23 Mars 2020

Supplément

15 Janvier 2020

Supplément

9 AOÛT 2019

Supplément

23 juillet 2019

Notification Sociétaire

14 mai 2019

Prospectus

09 avril 2019

Supplément

21 janvier 2019

Supplément

11 janvier 2019

Notification Sociétaire

03 décembre 2018

Supplément

08 Août 2018

Supplément

17 avril 2018

Prospectus

09 mars 2018

Supplément

16 février 2018

Notification Sociétaire

20 Mars 2017

Prospectus

13 Novembre 2017

Supplément

14 Septembre 2017

Supplément

12 Juin 2017

Supplément

4 Avril 2017

Supplément

12 Mai 2016

Prospectus

19 Septembre 2016

Supplément

8 Août 2016

Supplément

7 Juin 2016

Supplément

29 Février 2016

Supplément

31 Mars 2015

Prospectus

6 Novembre 2015

Supplément

27 Septembre 2013

Prospectus

 

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Série d'émission: FCAC-49 12/2022

Date d'émission: 22/12/2022
Date d'échéance: 24/03/2024

Série d'émission: FCAC-49 10/2022

Date d'émission: 24/10/2022
Date d'échéance: 24/03/2024

Série d'émission: FCAC-48 10/2022

Date d'émission: 24/10/2022
Date d'échéance: 24/03/2024

Série d'émission: FCAC-47 05/2022

Date d'émission: 06/06/2022
Date d'échéance: 06/06/2024

Série d'émission: FCAC-46 06/2021

Date d'émission: 10/06/2021
Date d'échéance: 10/12/2023

Série d'émission: FCAC-45 06/2021

Date d'émission: 10/06/2021
Date d'échéance: 10/06/2023

Série d'émission: FCAC-44 04/2021

Date d'émission: 16/04/2021
Date d'échéance: 16/04/2024

Série d'émission: FCAC-43 01/2021

Date d'émission: 27/01/2021
Date d'échéance: 27/01/2023

Série d'émission: FCAC-42 11/2020

Date d'émission: 16/11/2020
Date d'échéance: 16/11/2023

Série d'émission: FCAC-41 09/2020

Date d'émission: 18/09/2020
Date d'échéance: 18/09/2023

Série d'émission: FCAC-40 01/2020

Date d'émission: 29/01/2020
Date d'échéance: 28/02/2023

Série d'émission: FCAC-39 10/2019

Date d'émission: 24/10/2019
Date d'échéance: 24/10/2022

Série d'émission: FCAC-38 09/2019

Date d'émission: 13/09/2019
Date d'échéance 13/09/2024

Série d'émission: FCAC-37 06/2019

Date d'émission: 20/06/2019
Date d'échéance 20/07/2021

Série d'émission: FCAC-36 05/2019

Date d'émission: 24/05/2019
Date d'échéance 24/11/2022

Série d'émission: FCAC-35 04/2019

Date d'émission: 16/04/2019
Date d'échéance 16/04/2021

Série d'émission: FCAC-34 02/2019

Date d'émission: 21/02/2019
Date d'échéance 21/06/2022

Série d'émission: FCAC-33 09/2018

Date d'émission: 21/09/2018
Date d'échéance: 21/02/2022

Série d'émission: FCAC-32 03/2018

Date d'émission: 16/03/2018
Date d'échéance: 16/03/2020

Série d'émission: FCAC-31 01/2018

Date d'émission: 22/01/2018
Date d'échéance: 22/01/2020

Série d'émission: FCAC-30 01/2018

Date d'émission: 17/01/2018
Date d'échéance: 17/06/2021

Série d'émission: FCAC-29 12/2017

Date d'émission: 18/12/2017
Date d'échéance: 18/12/2019

Série d'émission: FCAC-28 10/2017

Date d'émission: 12/10/2017
Date d'échéance: 12/10/2020

Série d'émission: FCAC-27 07/2017

Date d'émission: 03/07/2017
Date d'échéance: 03/07/2019

Série d'émission: FCAC-26 04/2017

Date d'émission: 13/04/2017
Date d'échéance: 15/11/2021

Série d'émission: FCAC-25 03/2017

Date d'émission: 27/03/2017
Date d'échéance: 27/03/2019

Série d'émission: FCAC-24 03/2017

Date d'émission: 27/03/2017
Date d'échéance: 27/03/2019

Série d'émission: FCAC-23 10/2016

Date d'émission: 12/10/2016
Date d'échéance: 12/02/2019

Série d'émission: FCAC-22 09/2016

Date d'émission: 29/09/2016
Date d'échéance: 29/09/2021

Série d'émission: FCAC-21 07/2016

Date d'émission: 12/07/2016
Date d'échéance: 12/01/2018

Série d'émission: FCAC-20 06/2016

Date d'émission: 21/06/2016
Date d'échéance: 21/01/2021

Série d'émission: FCAC-18 05/2016

Date d'émission: 23/05/2016
Date d'échéance: 23/01/2019

Série d'émission: FCAC-17 03/2016

Date d'émission: 23/03/2016
Date d'échéance: 23/09/2020

Série d'émission: FCAC-14 11/2015

Date d'émission: 13/11/2015
Date d'échéance: 13/06/2018

Série d'émission: FCAC-9 04/2015

Date d'émission: 17/04/2015
Date d'échéance: 17/04/2020

Série d'émission: FGAC-8 09/2014

Date d'émission: 23/09/2014
Date d'échéance: 23/10/2019

Série d'émission: FGAC-7 04/2014

Date d'émission: 17/04/2014
Date d'échéance: 17/04/2019

Série d'émission: FGAC-6 01/2014

Date d'émission: 27/01/2014
Date d'échéance: 26/01/2018

Série d'émission: FGAC-5 10/2013

Date d'émission: 17/10/2013
Date d'échéance: 17/10/2018

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